CONDITIONS GENERALES (ci après CG).

Généralités, 
Le fait de passer commande implique L ‘adhésion entière et sans réserve  à nos CG de l ‘acheteur qui renonce à se prévaloir des siennes. Tout commande passée implique l ‘adhésion à nos CG. 

Commande 
Tout commande doit faire l ‘objet d ‘un ordre par écrit reprenant nos CG (notre devis signé retourné par email ou courrier ). 

Prix 
Nos prix entendent prix tout taxe comprise, avec livraison par nous sur code postal fourni , et restent valables 30 jours à compter de la date d’envoi de notre offre. tous impôts, droits ,taxes ou prestations à payer en application  des réglementations nationales ,communautaires  et internationales reste à la charge de l’acheteur. 

Conditions de règlement   
Un acompte de 40% du montant de la commande devra être joint à la commande .Le devis signé portant la mention « bon pour accord » vaut commande et ordre de service. Le règlement de cet acompte peut se faire par chèque ou par virement bancaire .Le solde du règlement a lieu à la livraison sur présentation de la facture tenant compte du décompte. Si un accord distinct des CG prévoit un règlement ultérieur du solde, cet accord doit donné lieu à un écrit approuvé par BAIGNOIRES ANCIENNES. Tout retard de paiement entraîne l’exigibilité immédiate des sommes restant dues. Tout retard entraîne le règlement d’un taux d’intérêt de 18% du montant contractualisé et est rendu effectif après paiement de la facture contractualisé. 

Réserve de propriété  
Le transfert de propriété des marchandises livrées et facturées est suspendu jusqu’au paiement intégral du prix (applicable du droit de revendication, même en cas de redressement ou de liquidation judicaire). La propriété juridique de nos articles ne sera donc transférée à l’acquéreur qu’à la date ou celui-ci en aura intégralement payé  le prix. Si la marchandise est vendue entre temps, il appartient au client de nous céder la créance et si des règlements sur ces créance sont effectués, ils doivent nous être transmis à réception. 

Livraison et délais de livraison   
Le transport pris en charge par notre entreprise est réputé sous notre responsabilité : il  comprend  les risques encourus lors du transport et ceux du déchargement de l’outil de transport à la première porte. 
En revanche, tout transport effectué par une entreprise externe et mandatée par le client reste sous responsabilité du client en terme de risques encourus par le Transport et  par le déchargement . En cas d’avarie , de perte, de retard ou de non-conformité, il appartient au destinataire de faire les réserves d’usage auprès du transporteur pour conserver ses droit légaux. Dans tous les cas, Les réclamations doivent être formulées par écrit dans les 48 heures suivant la réception des envois. Passé ce délai aucune réclamation ne pourra être prise en compte . Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. 
Un éventuel retard  de livraison ne pourra donner lieu à des dommages et intérêts, à une annulation de la commande ,à un refus de réception de la marchandise ou à un report de règlement . 

Conformité 
 Les marchandise sont inspectés avant envoi. S’agissant de matériaux anciens, l ‘acquéreur accepte que les dimensions des marchandises puissent varier de plus ou moins 5% et que leurs formes, couleurs et qualité puissent fluctuer d’une livraison à une autre .Les matériaux anciens ne font l’objet d’aucune garantie, Il appartient à l’acquéreur de s’assurer de la conformité et de la solidité des matériaux achetés.